1.Définitions
Dans les présentes Conditions Générales, on entend par :
Atlantis Digital : le nom commercial sous lequel les sociétés opérationnelles appartenant au groupe Atlantis proposent leurs Services. Lorsque les présentes Conditions Générales emploient le terme « Atlantis Digital », celui-ci désigne exclusivement la Société contractante.
Société contractante : la société mentionnée en qualité de prestataire dans le Devis ou dans la confirmation de commande, à savoir Atlantis Accelerate B.V. (n° KvK 90743598), Atlantis Hosting Services B.V. (n° KvK 90739582) ou Atlantis eCommerce B.V. (n° KvK 90743741), toutes établies Kinderhuissingel 6-A, 2013 AS Haarlem. À défaut d'une telle mention, est réputée Société contractante la société qui fournit effectivement le Service concerné, étant entendu que le principe suivant s'applique : développement, projets, stratégie et Services de marketing en ligne — Atlantis Accelerate B.V. ; Hébergement web, Maintenance, Support et Enregistrement de noms de domaine — Atlantis Hosting Services B.V. ; services de boutique en ligne et de commerce électronique — Atlantis eCommerce B.V.
Holding : Atlantis Digital B.V., ayant son siège statutaire à Haarlem, la société holding du groupe Atlantis. La Holding agit exclusivement en qualité de société holding et de titulaire du nom commercial, ne fournit elle-même aucun Service et n'est partie à aucun Contrat.
Client : toute personne physique agissant dans l'exercice de sa profession ou de son activité commerciale, ou toute personne morale, qui confie à Atlantis Digital une mission au sens de l'article 7:400, paragraphe 1, du Code civil néerlandais (BW), ou avec laquelle Atlantis Digital négocie la conclusion d'une telle mission.
Parties : Atlantis Digital et le Client conjointement.
Par écrit : consigné par écrit, y compris toute communication par voie électronique (notamment par courrier électronique), à condition que l'identité de l'expéditeur et l'intégrité du contenu soient suffisamment établies.
Devis : l'offre faite Par écrit par Atlantis Digital de fournir des Services moyennant une rémunération déterminée.
Contrat : les présentes Conditions Générales, ensemble le Devis accepté par le Client et les explications fournies Par écrit par Atlantis Digital à son sujet, ainsi que tout accord complémentaire conclu Par écrit, tel qu'un SLA ou un Contrat de services de sécurité.
Services : l'ensemble des travaux à exécuter et des produits à livrer par Atlantis Digital, notamment — sans que cette énumération soit limitative — la stratégie et le conseil, la conception, le développement de sites web, de boutiques en ligne et d'applications (web), les intégrations et interfaces, l'Hébergement web, la Maintenance, le Support, l'Enregistrement de noms de domaine et les Services de marketing en ligne.
Œuvres : les logiciels (y compris le code source), sites web, boutiques en ligne, applications, équipements, fichiers de données, documentations, conseils, rapports, analyses, conceptions, textes, images, matériels audiovisuels, logos et/ou identités visuelles.
Hébergement web : la mise à disposition d'un site web, d'une boutique en ligne ou d'une application sur Internet, ainsi que les services connexes tels que les services de messagerie électronique et de DNS.
Maintenance : la mise à jour des logiciels utilisés (tels que le cœur du CMS, les thèmes et les plugins) et la réalisation périodique de sauvegardes, telles que précisées dans le Contrat.
Support : la réponse à distance aux questions et la résolution à distance des dysfonctionnements relatifs aux Services fournis par Atlantis Digital.
SLA : un Service Level Agreement distinct, établi Par écrit et désigné comme tel, dans lequel sont consignés des engagements concrets et mesurables relatifs aux niveaux de service (tels que la disponibilité et les délais de réaction et de résolution).
Contrat de services de sécurité : un contrat distinct, établi Par écrit et désigné comme tel (Security Service Overeenkomst), en vertu duquel Atlantis Digital fournit au Client des services de sécurité spécifiquement décrits.
Services de marketing en ligne : les services relevant notamment de la publicité sur les moteurs de recherche (SEA), de la publicité sur les réseaux sociaux, de l'optimisation pour les moteurs de recherche (SEO), du marketing de contenu, du marketing par courrier électronique, de l'optimisation des conversions, ainsi que les analyses et rapports qui s'y rapportent.
Plateforme publicitaire : un tiers — tel que Google, Meta, Microsoft, LinkedIn ou TikTok — par l'intermédiaire des systèmes duquel des publicités sont achetées, gérées ou diffusées.
Budget publicitaire : les dépenses médias liées à l'achat d'espaces publicitaires auprès d'une Plateforme publicitaire.
Régie (facturation au temps passé) : la facturation a posteriori sur la base du temps effectivement consacré, multiplié par le taux horaire d'Atlantis Digital alors en vigueur, majoré des frais engagés.